AccueilFonctionnalitésEssayer KlavIATarifsKlavis LexL'histoire de KlavisBlogFAQContactParler à KlavIASe connecter
BAJ et pro deo

BAJ et pro deo : reconstituer vos dossiers d'aide juridique

Retrouver, pour chaque désignation, l'acte rédigé et la décision qui y répond prend des week-ends. Le scan BAJ de Klavis relit vos sources, rapproche les pièces et pré-clôture ; la clôture reste votre geste.

Étapes

Comment ça se passe.

Du premier geste à votre validation, dans l'ordre.

  1. 1Sources cochées, depuis 2024
  2. 2Paires de pièces réunies
  3. 3Pré-clôture dès qu'une décision arrive
  4. 4Clôture, à la main ou à la voix
  5. ClôturerVous validez
Ce que fait le module

Ce qu'il fait, en détail.

Un scan qui lit toutes vos sources en même temps

Vous cochez ce que vous avez :

  • votre listing Excel ou CSV : justiciable, n° BAJ, matière, date de désignation, juridiction, n° de rôle ou CCE, statut ;
  • les boîtes mail du cabinet, en cherchant d'abord les greffes, le CCE, le BAJ, l'Office des étrangers et les huissiers ;
  • le dossier BAJ de votre bureau, glissé tel quel ou en archive zip ;
  • les dossiers déjà dans Klavis : ceux marqués pro deo, et ceux dont les pièces contiennent une désignation BAJ.

Par défaut, le scan remonte au 1er janvier 2024 ; vous pouvez choisir une autre période. Il tourne en arrière-plan et KlavIA vous prévient à la fin. Rien n'est envoyé au bureau d'aide juridique. Le scan est réservé à la direction du cabinet.

Chaque prestation justifiée par une paire de pièces

Klavis rapproche les pièces par justiciable et par n° BAJ, puis cherche pour chaque prestation la paire qui la justifie : l'acte rédigé par l'avocat et la décision qui y répond. Une requête au CCE va avec l'arrêt ; une citation ou une requête en référé avec l'ordonnance ; une demande 9bis ou 9ter avec la décision de l'Office des étrangers.

Une décision ne justifie jamais une paire à laquelle elle ne répond pas. Si une moitié manque, la ligne reste proposée et le dossier passe « à compléter ». Les dates retenues sont celles lues dans les pièces, pas les dates de dépôt.

Pré-clôture dès qu'une décision arrive

Quand une décision est reconnue, reçue par mail ou trouvée dans le dossier, Klavis génère le rapport et passe le dossier « pré-clôturé, à vérifier » ou « à compléter ». Rien n'est vérifié ni clôturé automatiquement. Toute correction annule la vérification et régénère le rapport.

À la fin du scan, un récapitulatif liste les dossiers reconstitués, les pré-clôturés et les mails à rattacher : vous les rattachez à un dossier, les ignorez ou créez le dossier.

La clôture, à la main ou à la voix

Vous vérifiez les dossiers pré-clôturés un par un, puis clôturez. À la voix, un simple « oui » ne suffit pas : KlavIA attend la phrase « je confirme la clôture ».

En pratique

En pratique.

Des situations de cabinet, telles qu'elles arrivent.

Vous avez quarante désignations dans un tableau Excel : le scan les rapproche des mails du greffe et vous signale les huit dossiers où il manque l'arrêt.

Un arrêt du CCE arrive par mail : le dossier passe pré-clôturé, à vérifier.

Votre stagiaire range ses pro deo dans un dossier sur le bureau : vous le glissez dans le scan, un sous-dossier par client.

En fin de journée, vous clôturez un dossier vérifié en disant « je confirme la clôture ».

Vous gardez la main.

KlavIA lit, prépare et propose. Le geste qui engage le cabinet reste le vôtre : rien ne part sans votre validation.

Questions fréquentes

Questions fréquentes.

Toutes les questions

Klavis envoie-t-il quelque chose au bureau d'aide juridique ?

Non. Le scan lit et reconstitue ; rien n'est envoyé au bureau.

Un dossier peut-il être clôturé sans moi ?

Non. Klavis pré-clôture au plus ; la vérification et la clôture sont toujours faites par l'avocat.

Que se passe-t-il quand une pièce de la paire manque ?

La prestation reste proposée et le dossier passe « à compléter », avec la pièce manquante indiquée.

Klavis orchestre. Vous décidez.

Vous plaidez. Klavis orchestre le reste.

Ouvrez votre cabinet gratuitement : toutes les fonctions, sans limite de durée.