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Huissiers

Huissiers : savoir où en est chaque acte à signifier

Un acte confié à l'huissier ne doit pas se perdre entre deux mails. Klavis suit chaque mission, de l'envoi relu par vous jusqu'à l'acte signifié classé au dossier.

  1. 1Mission confiée
  2. 2Suivi de l'acte
  3. 3Relance automatique
Étapes

Comment ça se passe.

Du premier geste à votre validation, dans l'ordre.

  1. 1Mission confiée
  2. 2Suivi de l'acte
  3. 3Relance automatique
  4. RelancerVous validez
Ce que fait le module

Ce qu'il fait, en détail.

Confier un acte, après relecture

Le module tient la liste des études d'huissiers avec lesquelles vous travaillez, chacune avec une ou plusieurs adresses e-mail. Un acte à confier passe au statut « à valider » : la fiche « Vérifier et envoyer » réunit l'huissier, les copies, l'objet, le message et les annexes. L'e-mail part quand vous l'envoyez.

Klavis indique ensuite si le message a été ouvert ; cette indication reste indicative. Les significations urgentes sont signalées en tête de liste, avec le client et la procédure.

L'espace huissier, sans compte

L'huissier reçoit un lien personnel vers son espace. À chaque connexion, un code à six chiffres lui est envoyé par e-mail. Il y voit uniquement ses actes, télécharge l'acte à signifier, dépose l'acte signifié avec la date de signification et la date d'audience, et échange avec le cabinet. Ses messages vous arrivent par e-mail.

L'acte signifié déclenche la suite

Quand l'huissier confirme la signification, Klavis enchaîne côté cabinet :

  • la citation signifiée est classée au dossier ;
  • l'étape du chronogramme est cochée ;
  • l'audience d'introduction est inscrite à l'agenda et à l'audiencier ;
  • l'équipe reçoit une notification ;
  • un courrier au client est préparé dans « Courriers à valider », jamais envoyé tout seul.

Des relances tant que l'acte n'est pas signifié

Du lundi au vendredi à 9 h, Klavis repère les actes à signifier depuis plus de cinq jours et non confirmés. Pour un acte que vous avez confié, un rappel part à l'huissier sur le papier à en-tête du cabinet, au plus tous les trois jours, jusqu'à trente jours après l'envoi. Au-delà, l'acte apparaît « en retard » et se traite à la main. Les relances s'arrêtent dès que l'acte est signifié.

Vous pouvez aussi relancer vous-même plusieurs huissiers depuis la sélection. Un mini-agenda montre les actes confiés et les audiences ; la liste s'exporte en PDF.

En pratique

En pratique.

Des situations de cabinet, telles qu'elles arrivent.

Vous confiez une citation à une étude d'huissiers : vous relisez l'e-mail et ses annexes, puis l'envoyez.

Huit jours plus tard, l'acte n'est toujours pas signifié : l'huissier a reçu un rappel et l'acte reste suivi dans la liste.

L'huissier dépose l'acte signifié dans son espace : la citation est classée, l'audience d'introduction est à l'agenda et le courrier au client attend votre relecture.

Une signification est urgente : elle apparaît en tête de liste avec le client et la procédure.

Vous gardez la main.

KlavIA lit, prépare et propose. Le geste qui engage le cabinet reste le vôtre : rien ne part sans votre validation.

Questions fréquentes

Questions fréquentes.

Toutes les questions

L'huissier doit-il créer un compte Klavis ?

Non. Il accède à son espace par un lien personnel et un code reçu par e-mail à chaque connexion.

Le client est-il prévenu de la signification ?

Un courrier au client est préparé dans « Courriers à valider » ; il ne part que si vous l'envoyez.

Combien de temps durent les relances ?

Au plus tous les trois jours, entre le cinquième et le trentième jour après l'envoi ; elles s'arrêtent dès la signification.

Klavis orchestre. Vous décidez.

Vous plaidez. Klavis orchestre le reste.

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